Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de poêles à bois proposées par French Craft, ci-après dénommée « la Société ». Toute commande implique l’acceptation sans réserve de ces CGV par le client.
Identité de l’entreprise
French Craft
2 rue Denis Papin, 57300 Trémery, France
Contact : contact@french-craft.fr
Description des produits
Les poêles à bois proposés par la Société sont des petits poêles fabriqués en Angleterre. Les caractéristiques principales des poêles à bois sont les suivantes :
- Puissance : 4 kW
- Matériau principal : Fonte
- Poids : 50 kg
Les poêles sont disponibles avec différentes options, notamment :
- Avec ou sans socle
- Avec ou sans galerie
Les variations des produits seront présentées clairement sur le site de la Société.
Prix et modalités de paiement
Les prix des poêles à bois sont indiqués en euros et comprennent la TVA de 20%. Les options supplémentaires sont payantes et seront ajoutées au prix de base du poêle.
Les modalités de paiement acceptées sont les suivantes :
- Carte bancaire
- Autres moyens de paiement : nous consulter
Le paiement doit être effectué comptant à la commande. La commande sera confirmée une fois le paiement validé.
Commande et validation
Pour passer une commande, le client doit :
- Effectuer sa commande sur notre site internet.
- Fournir ses coordonnées complètes.
Une fois la commande reçue, la Société valide le paiement et confirme la commande par e-mail. La livraison sera effectuée conformément aux conditions spécifiées ci-dessous.
Livraison et transfert de propriété
Les délais de livraison sont estimés entre 2 et 8 semaines, en fonction de l’approvisionnement en Angleterre. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés selon le tarif appliqué par le transporteur choisi.
La propriété des poêles est transférée au client au moment de la livraison.
Garanties et service après-vente
Les poêles à bois bénéficient de la garantie du fabricant anglais. Pour toute demande de garantie, le client doit contacter directement le fabricant. La Société ne propose pas de service après-vente direct.
Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception du produit. Le droit de rétractation peut être exercé en envoyant un e-mail à la Société.
Les retours sont acceptés uniquement si le client se trouve dans le délai légal de rétractation. Les conditions de retour doivent être conformes aux exigences légales.
Litiges et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, le client est invité à contacter la Société par e-mail. À défaut de résolution amiable, le tribunal compétent est le tribunal de commerce du RCS de Metz.
Protection des données personnelles
Les informations relatives à la protection des données personnelles seront détaillées dans une politique de confidentialité séparée. Les mesures de sécurité mises en place pour protéger ces données seront également précisées dans cette politique.
Dispositions générales
Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment par la Société. Les conditions en vigueur sont celles acceptées par le client au moment de la commande.